Quels sont les risques d'une ligne non homologuée ?

Bonsoir à tous,

Alors voilà pour faire court, j'ai craqué sur la ligne carbon d'akrapovic et son prix très raisonnable,

MAIS

J'ai cru comprendre qu'elle n'était pas homologuée...
En fouillant un peu, je trouve des avis pour, contre, des avis mitigé, etc...
Certains disent qu'en cas d'accident, l'assurance ne fonctionnerai, d'autres disent le contraire...
Je ne sais plus vraiment quoi pensé...
Je n'ai encore jamais modifier une ligne sur ma moto donc je n'ai aucune expérience à ce sujet.
Donc si quelqu'un pouvait éclairer ma lanterne cela diminuerais le mal de tête que j'ai actuellement.

D'avance merci

salut loic5000 en ce qui me concerne j avais en 2006 sur mon gsx R un pot micron non homologué j en ai parlé a mon assurance et cela ne les a pas gêné par contre les homme en bleu ça leur plait pas du tout et au bout du 2 eme pv j en ai eu marre de chaque fois me présenter au commissariat avec pot homologué
donc les manip montage démontage + le pv c est pas cool
a toi de voir   

Je me lance:

Article R322-8 du code de la route:
Toute transformation apportée à un véhicule soumis à immatriculation et déjà immatriculé, qu'il s'agisse d'une transformation notable ou de toute autre transformation susceptible de modifier les caractéristiques indiquées sur le certificat d'immatriculation, nécessite la modification de celui-ci.A cet effet, le propriétaire doit adresser au préfet du département de son choix une déclaration accompagnée du certificat d'immatriculation du véhicule dans le mois qui suit la transformation du véhicule. Le propriétaire conserve, s'il existe, le coupon détachable dûment rempli.

Coté assurance:
Article L113-9 du CODE DES ASSURANCES
L'omission ou la déclaration inexacte de la part de l'assuré dont la mauvaise foi n'est pas établie n'entraîne pas la nullité de l'assurance.
Si elle est constatée avant tout sinistre, l'assureur a le droit soit de maintenir le contrat, moyennant une augmentation de prime acceptée par l'assuré, soit de résilier le contrat dix jours après notification adressée à l'assuré par lettre recommandée, en restituant la portion de la prime payée pour le temps où l'assurance ne court plus.
Dans le cas où la constatation n'a lieu qu'après un sinistre, l'indemnité est réduite en proportion du taux des primes payées par rapport au taux des primes qui auraient été dues, si les risques avaient été complètement et exactement déclarés.

En résumé:

Pour la Maréchaussée: amende prévue contravention de quatrième classe

Assurance: assureur puisse remettre en cause sa garantie à la suite d'un accident sous le prétexte de "modifications notables" de la moto il lui faudra prouver que les modifications sont l'origine et la cause essentielle de l'accident

J'attends vos commentaires, je sens que ça va partir en live .....

Hihihi là je peux repondre, je suis en train d'apprendre les fiches moto pour mon passage à l'examen plateau prochainement :

Fiche 7 - Les éléments mécanique.
Paragraphe 5 - Les modifications techniques
Certaines modifications techniques ne peuvent etre realisees sans une autorisation du service technique : echappement, transmission, cylindrée, diametre des roues.

Fiche 8 - L'assurance.
Paragraphe 5 - Cas de refus de payer par l'assureur
''Si vous avez modifie les caracteristiques techniques de votre moto (moto debridée, ajout d'un side, modification du dispositif d'echappement, etc)

C'est clair. Meme principe et sanction que pour une personne qui a passé sa moto en full (+ de 106ch)

du moment que niveau bruit c'est bon tu risques rien!

Hello!

Sur Suisse c'est bien sûr interdit aussi et l'amande est passée à 350CHF (environ 290euros) par silencieux non homologué + présentation du véhicule au service des automobiles après remise en conformité.
Ça calme les ardeurs.....

j'ai trouver ca:

Normalement aucun pot non homologué ne peut vous être vendu pour un usage routier. Ces derniers sont réservés exclusivement à la compétition. Pour info, l’utilisation d’un système non homologué sur la route vous conduira au tribunal de Police pour une amende de 5e classe, le montant est déterminé par le juge, mais ne peut excéder 1500 E, l’immobilisation du véhicule et l’obligation de présenter le véhicule dans un état conforme. Mais posséder un dispositif d’échappement homologué ne vous autorise pas tout. Voici les articles de loi du code de la route concernant les pots d’échappement. Le décret 95-79 du 23/01/1995 prévoit que : « L’utilisation, en connaissance de cause, d’un dispositif ayant fait l’objet d’une procédure d’homologation, mais qui aura subi des modifications rendant l’objet ou le dispositif non conforme est punie par une contravention de 5e classe. » Le montant de ce type de contravention est décidé au tribunal de Police par l’officier du ministère public. Elle ne peut excéder 1500 E. L’article R 318-3prévoit que : « L’émission de bruits susceptibles de causer une gêne aux usagers de la route et aux riverains. » ou « Le dépassement des valeurs maximales (contrôle au sonomètre). » ou « Dispositif d’échappement en mauvais état (défectueux, inefficace). » est puni par une contravention de 3e classe d’un montant de 68 E, de l’immobilisation du véhicule et de l’injonction de présenter le véhicule « exagérément bruyant » à un service de contrôle. Ce même article prévoit aussi que : « L’utilisation du moteur à des régimes excessifs » est punie par une contravention de 3e classe d’un montant de 68 E. 

Ok donc bye bye l'akrapovic carbon et bonjour termi, enfin dès que j'aurais pu entendre le son de cette belle ligne       

Hello, je me suis fait topper par les MIB 2 fois pour mon Speed Triple :
1 - carbone Ninja sans chicane (faut avouer qu'elle chantait fort la bougresse) : 45 euros
2 - le meme carbone Ninja mais avec chicane (percée et raccourcie   ) : 0 euros...

Attention, dans les 2 cas il n'y a pas eu de sonomètre, là j'étais marron dans les 2 cas.

Pour l'amende , si elle peut se relever à la seule constatation d'un niveau "de bruit" trop élevé , celle-ci sera sans commune mesure avec celle qui peut etre relevé avec un sono ou des constats du MIB qui relève que la ligne n'est pas homologuée    absence de certificat et chicane et/ou out !
D'expérience ( les MIB étant des hommes comme les autres   ) des motards se cachent parmi eux et les indulgences sont nombreuses   ... j'en parle d'expérience LOL .

De mon avis, dans le cas d'un pot non homologué, je ne crois pas que le souci prioritaire soit l'amende.

OK il y aura une amende si ton pot fait trop de bruit (et encore, suivant le bon vouloir du flic)
OK il peut y avoir un souci avec ton assurance si tu as un accident non responsable (je dis bien il peut)
Par contre, si tu as un accident responsable, voir même avec décès de victimes, je crois franchement que là, ton assurance ou celle de la victime va chercher "la p'tite bête". C'est dans ce cas là que ton pot non homologué va faire la différence. Cela pouvant aller jusqu'au fait que c'est toi qui remboursera les frais causés aux victimes et à leur matériel.

Manouille a écrit:
Par contre, si tu as un accident responsable, voir même avec décès de victimes, je crois franchement que là, ton assurance ou celle de la victime va chercher "la p'tite bête". .

non , comme il a été dit plus haut , sans la preuve que le pot est en cause lors de l'accident ( ce qui va etre compliqué ) ton assureur ne peu rien dire . C'est comme le débridage , on en a parlé pendant des heures .

le seul risque c'est l'amende si tu fait du bruit .

C'est seulement pour le bruit que l'on peut se faire gauler ? Pour le cat' ils ne peuvent pas le savoir ?  

Raoul a écrit:C'est seulement pour le bruit que l'on peut se faire gauler ? Pour le cat' ils ne peuvent pas le savoir ?  

Difficile a verifier en cas de controle...

Ton seul veritable risque reside dans l'amende que tu risque de prendre pour le bruit, apres la encore ca depends ou tu vis, j'imagine qu'en RP ils sont moins cool, mais perso jamais etait emmerdé par le bruit de mes vehicules   ( et pourtant y'a de quoi )

Raoul a écrit:C'est seulement pour le bruit que l'on peut se faire gauler ? Pour le cat' ils ne peuvent pas le savoir ?  

et comme l'un va avec l'autre ( sans cata ça fait un brin plus de bruit + 3 DB d'après la mesure de mon apli ) donc sans cata ça fait du bruit et tu risque de prendre , mais pour le bruit . Cela dit , les manches tombent les jours de contrôle anti bruit , ce qui est rare par chez nous . Le reste du temps , gazzzzz

Le problème n'est pas juste l'amende !
Le problème est qu'ils peuvent immobiliser ton véhicule, retrait de carte grise et obligation de repasser avec le véhicule en règle pour lever l'interdiction de rouler.

Et je ne sais plus le détail, mais tu as plus de prunes qu'en roulant avec un pot homologué sans chicane.

Pour avoir roulé un moment sans cata, on sent la différence. Si le flic est un peu pointilleux il remarquera facilement le retrait du cata juste à l'odeur des gaz d'échappement qui est forcement bien plus présente.....
Après si il à un doute je ne sais pas sur France quels sont les moyens que la Police a de vous faire faire un contrôle plus pousser pour constater la présence ou non du cata.

Pour celui qui roule en plus déchicané il suffit de mettre un mètre pliant dans le pot, on voit bien de l'extérieur où vient le cata donc si le mètre passe tout droit c'est que c'est vide.....

Heu ça non, aucune chance
A moins d'un controle technique, ils ne peuvent le voir (a la limite ca peut te faire depasser la norme de db au sonomètre).

snowseb a écrit:

Raoul a écrit:C'est seulement pour le bruit que l'on peut se faire gauler ? Pour le cat' ils ne peuvent pas le savoir ?  

Difficile a verifier en cas de controle...

Ton seul veritable risque reside dans l'amende que tu risque de prendre pour le bruit, apres la encore ca depends ou tu vis, j'imagine qu'en RP ils sont moins cool, mais perso jamais etait emmerdé par le bruit de mes vehicules   ( et pourtant y'a de quoi )

ça va je suis en RP limite Picardie !  

Mince, je ne savais pas qu'ils pouvaient garder la carte grise !  

Et si, j'y ai eu le droit il y a quelques années !  :pale: 

Faut tomber sur des spécialistes ?  

Si tu n'as pas de chicane ou que tu fais un bruit de tous les diables, pas besoin de spécialiste.
Les flics "lambdas" savent aussi que tu dois avoir un numéro d'homologation sur le pot.

Par contre la cata à l'odeur, je n'y croit pas du tout    (désolé RGI)

J'ai en commande un Arrow: donc N° d'homologation dessus, il me semble !

Ca c'est déjà bien.
Par contre à noter que même un pot homologué et avec chicane, peut t'apporter une prune si tu dépasses les DB autorisés (en cas de contrôle avec sonomètre).

Fred a écrit:
Par contre la cata à l'odeur, je n'y croit pas du tout    (désolé RGI)

C'est la constatation que j'ai faite sur mon Termi, c'est tout. Il y a vraiment une grosse différence! Ici tous les véhicules sont catalysés, les BAR doivent passer une visite de l’efficacité de leur cata tout les deux ans avec vignette à coller, c'est très stricte.
Après sur France, appelée aussi "Diesel-land" au niveau des odeurs c'est peut-être moins flagrant....

Bref, tans qu'on peut s'éviter une prune....

Je ne nie pas qu'il y ait une différence d'odeur possible.
Juste que le flic ne va pas sentir ton pot pour voir s'il te colle une prune ou pas

Pour celui qui roule en plus déchicané il suffit de mettre un mètre pliant dans le pot, on voit bien de l'extérieur où vient le cata donc si le mètre passe tout droit c'est que c'est vide.....[/quote]


sur un Akra ce n'est pas possible vu que la sortie n'est pas directement en ligne

RGI a écrit:

Fred a écrit:
Par contre la cata à l'odeur, je n'y croit pas du tout    (désolé RGI)

C'est la constatation que j'ai faite sur mon Termi, c'est tout. Il y a vraiment une grosse différence! Ici tous les véhicules sont catalysés, les BAR doivent passer une visite de l’efficacité de leur cata tout les deux ans avec vignette à coller, c'est très stricte.
Après sur France, appelée aussi "Diesel-land" au niveau des odeurs c'est peut-être moins flagrant....

Bref, tans qu'on peut s'éviter une prune....

Juste pour le HS, chez vous, en Suisse, les bleus sont vraiment de grands malades mentaux... Pas plus tard qu'il y a 5 jours, j'ai eu un retrait de permis, passage au tribunal et 300frs d'amende pour avoir doublé une voiture arrêtée sur la route (je devais être à environ 9-10km/h)... Alors pour l'odeur d'un échappement, ça ne m'étonne même pas qu'ils peuvent te foutre un pruneau!

La seule fois où j'ai pris la moto pour aller au taff, je me fait retirer mon droit de circuler dans le pays, je suis blasé et énervé après ce gouffre à pognon que sont les frontaliers et cette répression de la bleusaille pire qu'en France!

HS OFF, désolé!

Sinon, à part avec mon MT, j'ai toujours eu des lignes complètes sans cata et jamais de soucis (en France). Mon seul pruneau a était avec un silencieux CRD sur mon premier DR 350.

Vous êtes bien sérieux par ici